Le Mathoscope

Éveilleur de Mathématiques

Conditions générales de vente

L111-1 du Code de la consommation.

Vincent Douce, via le site Le Mathoscope, propose des cours personnalisés autour de l’enseignement des mathématiques.

1° Paiement

Concernant les cours individuels

  • Le premier cours est payable à la fin de l’heure.
  • Par la suite, les cours sont comptabilisés sur des périodes qui s’étendent du 15 de chaque mois au 15 du mois suivant. En fin de période, vous devez régler le total dû pour la période.
  • Vous avez aussi la possibilité, si vous le souhaitez, de payer en avance, de manière autonome, des quotités d’heures.

2° Modalités de paiement

Le paiement de chaque période se fait par Carte Bleue via ma plateforme de paiement sécurisé en ligne : Stripe. Vous accédez à cette plateforme en en cliquant sur la facture que vous recevrez.

Pour le paiement en avance de manière autonome, cliquez sur le forfait choisi, mettez-le dans votre panier et payez comme sur n’importe quelle plateforme de commerce en ligne.

3° : Retard de paiement

En cas de défaut de paiement total ou partiel des cours à l’échéance, l’acheteur doit verser au Mathoscope une pénalité de retard égale à trois fois le taux d’intérêt légal.

Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de l’exécution des cours.

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

4° Remboursements

Aucun remboursement n’est effectué pour un forfait acheté de manière autonome (et payé en avance), que vous ne termineriez pas, sauf si c’est de mon fait. Par contre vous n’avez pas de limite dans le temps pour l’utiliser.

Si Vincent doit exceptionnellement annuler un cours, il se doit de vous proposer un autre créneau de remplacement, dans la mesure du possible.

Si il y a eu une erreur dans les créneaux du calendrier en ligne Calendly, et que, par la faute de Vincent, vous réserviez un cours sur un horaire qu’il a négligé de marquer comme étant pris, il fera de son mieux pour vous proposer autre chose.

5° Imprévus

Si vous devez annuler une réservation, dans tous les cas, contactez Vincent et il procèdera à l’annulation ou au report, suivant votre souhait. Et ce, même si c’est vous qui avez réservé le créneau de manière autonome sur Calendly. Dans la mesure du possible, merci de le prévenir le plus à l’avance possible. Si plusieurs annulations de votre fait ont lieu, surtout si vous omettez de le prévenir à l’avance, Vincent s’autorisera à annuler votre coopération.

6° Force majeure

La responsabilité de l’entreprise Vincent Douce LeMathoscope ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure.

À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

7° L’amiable et la discussion avant tout

La vie étant faite d’aléas, si vous avez un souci quelconque, appelez-le pour en parler…

Si un litige devait survenir entre l’acheteur et le Mathoscope, une solution de règlement du conflit à l’amiable sera toujours tentée avant d’être portée devant la juridiction compétente.

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